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Plan Local d’Urbanisme (PLU)


Arrêt du PLU

Chapitre 0

Bilan de la concertation
Déliberation de prescription
Déliberation du debat du padd
Note explicative de présentation du projet de PLU

Chapitre 1

Rapport de présentation
Rapport de présentation

Chapitre 2

PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durables)

Chapitre 3

OAP (Orientation d’aménagement et de programmation)

Chapitre 4 Documents très volumineux

Règlement
Zonage
Zonage partie nord
Zonage partie sud
Emplacements réservés

Chapitre 4 bis Documents allégés

Zonage a 20%
Zonage partie nord a 20%
Zonage partie sud a 20%
Zonage (version complète telechargeable)

Chapitre 5

Annexes

Support aux réunions publiques du 25/05/2016 et du 05/07/2016

Reunion publique du 25/05/2016
Reunion publique du 05/07/2016

Prescription de la révision du Plan d’Occupation du Sol (POS) et élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme (PLU)

Pour prendre connaissance de la délibération du 6 février 2015, cliquez sur l’image ci-dessous :

Délibérations du Conseil

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